Publié le

Le grand concours des arrêtés municipaux insolites

Temps de lecture : 5 minutes.

Curiosités Juridiques, en partenariat avec France Bleu, organise le premier concours à destination des Maires de France pour désigner l’arrêté municipal insolite de l’année !

Pour participer, il suffit à la commune de prendre un arrêté drôle, poétique ou absurde après le 17 mai 2022 puis d’en envoyer la copie conforme avant le 15 septembre 2022 à l’adresse concours@curiositesjuridiques.fr (plus de détails dans le règlement). Suivez-nous sur Twitter @CJuridiques pour vous tenir informé des actualités concernant le concours !

Les membres du jury désigneront le ou les meilleurs arrêtés !

Membres du Jury

Edouard Philippe
Edouard Philippe

Président du jury

Maire du Havre
Ancien Premier ministre

Sidonie Bonnec
Sidonie Bonnec

Animatrice télé et radio, chroniqueuse, Minute Papillon sur France Bleu

Nicole Ferroni
Nicole Ferroni

Humoriste, actrice et enseignante

François Rollin
François Rollin

Professeur

Carole Vigneaux
Caroline Vigneaux

Humoriste, Actrice, Ancienne avocate

Bruno Fuligni
Bruno Fuligni

Écrivain et essayiste, haut fonctionnaire, auteur des Lois folles de la République chez JC Lattès

Nicolas Carreau
Nicolas Carreau

Journaliste et animateur de La voix est livre sur Europe 1, écrivain

Laure-Alice Bouvier
Laure-Alice Bouvier

Docteur en droit et Avocate au barreau de Paris

Éric Laugérias
Éric Laugérias

Auteur-scénariste, Comédien, Enseignant.

Julien Courbet
Julien Courbet

Animateur de télévision et de radio

Jonathan Lambert
Jonathan Lambert

Humoriste
Acteur

Tatianna Vassine
Tatiana Vassine

Avocate au barreau de Paris,
Directrice de la collection « Le Meilleur du Droit » chez Enrick B. Editions

Raphaël Costa
Raphaël Costa

Auteur et chargé d'enseignement et de recherche à l'Université Versailles Saint-Quentin

Théo Renaudie
Théo Renaudie

Avocat au barreau de Versailles et cofondateur de Curiosités Juridiques

Élise Arfi
Élise Arfi

Avocate au barreau de Paris

Raphaël Maurel
Raphaël Maurel

Maître de conférences en droit public à l'Université de Bourgogne, Rédacteur en chef "droit international" des Surligneurs

Emmanuelle Saulnier-Cassia
Emmanuelle Saulnier-Cassia

Professeure de droit public à l’Université Paris-Saclay, critique théâtrale

Jean-Paul Markus
Jean-Paul Markus

Professeur à l'Université Paris-Saclay,
Directeur de la Rédaction Les Surligneurs

Vincent Couronne
Vincent Couronne

Co-fondateur et directeur des Surligneurs

previous arrow
next arrow

Pourquoi participer ?

Depuis de nombreuses années, les maires adoptent des arrêtés municipaux insolites pour plusieurs raisons.

Le plus connu est sans doute l’arrêté municipal adopté en 1954 à Châteauneuf-du-Pape qui interdit aux Ovnis de survoler la ville ou d’y atterrir. Le but était de faire connaître le vin de cette ville par cette loi locale originale. Ce fut un succès : le vin Châteauneuf-du-Pape est maintenant mondialement connu et aucun OVNI n’a jamais survolé la commune ! 

Depuis, d’autres maires adoptent régulièrement des mesures semblables :

  • interdiction de mourir dans certaines villes ou d’y accoucher (La Gresle (42), 6 déc. 2019),
  • obligation pour le soleil de se présenter tous les dimanches (Challans (85), 14 févr. 2018),
  • interdiction aux moustiques de venir passer l’été (Briollay (49), 16 juillet. 2018),
  • interdiction aux Pokémon de s’installer dans la commune (Bressolles (01), 9 août 2016),
  • obligation pour les habitants de dégager leur jardin pour accueillir le traîneau du Père Noël (Tavel (30), 21 déc. 2021),
  • etc.

Ce concours s’adresse donc particulièrement aux petites communes qui, en concourant, participent d’une longue tradition de l’arrêté municipal insolite tout en bénéficiant d’un bon moyen de valoriser leur patrimoine à l’échelle nationale.

Règlement

Grand concours des arrêtés municipaux insolites - Règlement du 15 mai 2022

Article 1 : Le concours 

Le grand concours des arrêtés municipaux insolites récompense le ou les meilleurs arrêtés municipaux insolites. 

Le concours est organisé par Curiosités Juridiques en partenariat avec France Bleu. 

Article 2 : La participation

Le concours est ouvert à toute commune souhaitant proposer un arrêté municipal insolite répondant aux conditions du règlement. 

Chaque commune ne peut présenter qu’un seul arrêté à ce concours.

L’arrêté devra être envoyé à l’adresse mail suivante : concours@curiositesjuridiques.fr par un membre de l’équipe municipale indiquant son nom, son prénom, sa fonction, son numéro de téléphone, ainsi que le nom de la commune qu’il représente.

Seuls seront retenus les arrêtés reçus avant le 15 septembre 2022 inclus, à minuit.

Article 3 : L’arrêté

L’arrêté municipal devra avoir été adopté après le 17 mai 2022.

Drôle, absurde, poétique, insolite, …, l’arrêté doit être conforme aux règles applicables à la liberté d’expression.

Article 4 : La composition du jury

La composition du jury est consultable sur la page du concours curiositesjuridiques.fr/concours .  

Article 5 : La sélection

Afin de désigner les arrêtés gagnants, le jury s’attachera au caractère insolite et original de l’arrêté.

Article 6 : L’annonce des gagnants

Les gagnants seront prévenus par mail et par téléphone avant que le nom de leur commune ne soit annoncé sur les réseaux sociaux et les réseaux des différents partenaires.

Article 7 : Acceptation du règlement

La participation au concours et l’envoi d’un arrêté impliquent l’acceptation et le respect du présent règlement dans son intégralité.

Les organisateurs et les membres du jury se réservent la possibilité d’écarter toute participation contrevenant au règlement.

Tous les frais de participation restent à la charge du candidat. 

Contact : Curiosités Juridiques, concours@curiositesjuridiques.fr

Merci à nos partenaires !

 

Accueil
Fichier:France Bleu logo 2015.svg — Wikipédia

 

 

Presse :

Le Parisien, 7 octobre 2022, « Baskets exigées, tyrolienne au lieu de la voiture… Ces arrêtés insolites pris par des maires d’Île-de-France », Marie Briand-Locu

https://www.leparisien.fr/seine-et-marne-77/baskets-exigees-tyrolienne-au-lieu-de-la-voiture-ces-arretes-insolites-pris-par-des-maires-dile-de-france-07-10-2022-ZVZNQ5TWKNBB5BIJ363FTRRCYE.php

Si vous avez trouvé une faute d’orthographe, veuillez nous en informer en sélectionnant le texte en question et en appuyant sur Ctrl + Entrée .